Conditions
de vente 1.
Préambule Toutes
les transactions entre Scuderiamodelli et l’acheteur sont soumises à nos
conditions et aux lois Allemandes (BGB) Toute anomalie devra être confirmé
par écrit par Scuderiamodelli. Sous
réserve d’erreurs, fautes d’impression. 2.
Offres Toutes
nos offres sont sans engagements. Des anomalies ou des petites variations par
rapport aux photos ou aux descriptions peuvent survenir. 3. Le
contrat de vente entre Scuderiamodelli et l’acheteur rentre en vigueur après
l’acceptation de la commande de ce dernier par Scuderiamodelli. La
commande peut s’effectuer par écrit (fax, lettre) par e-mail, ou via son
magasin online, à conditions de donner son nom, adresses et numéro de téléphone. Le
contrat de vente arrive à son terme à la livraison de la marchandise (accompagnée
d’une facture) chez l’acheteur. Des
pré-commandes sont également possibles, et nous nous engageons à y donner
une suite favorable. Pour
toute pré-commande, un acompte à hauteur de 25% du prix d’achat sera exigé.
Si une pour une raison quelle qu’elle soit, l’acheteur ne souhaitait plus
l’article pré-commandé, l’acompte ne pourra être remboursé. 4.
Envois Les
articles disponibles sont envoyés dans les 2 à 3 jours ouvrables après réception
du règlement. Vu
le nombre important d’articles de notre assortiment et des délais de
livraison repoussés par nos fournisseurs, certains articles ne sont pas
toujours disponibles immédiatement, et nous nous excusons pas avance…….. Nous
garderons votre commande, et nous l’honorerons dès que l’article sera
disponible. Si ou des articles n’étaient plus disponibles (même chez nos
fournisseurs) nous vous en informerons par e-mail. Si
lors d’une commande, un ou plusieurs articles n’étaient pas disponibles,
des envois séparés sont possibles. Les envois ultérieurs seront effectués
sans frais de port supplémentaire. 5.
Retour et garantie Scuderiamodelli
garantit que les articles envoyés ne présentent aucun défaut de fabrication,
et ne sont en aucun cas défectueux. Dès
réception de la commande le client doit vérifier les articles. Pour tout défaut
ou vice caché, l’acheteur a 5 jours pour prévenir Scuderiamodelli par écrit.
Passé de délai, la garantie concernant ces défauts n’est plus valable. Toute
réclamation devra être accompagnée de la date d’achat et de la facture.
L’article défectueux devra être retourné à Scuderiamodelli accompagné
de la facture. Scuderiamodelli ne sera pas tenu responsable pour tous les dégâts
survenus lors du retour. Pour
les cas qui seront justifiés, vos frais de port seront remboursés. Scuderiamodelli
ne sera pas tenu responsable si le client a changé d’avis entre-temps. La
garantie ne comprend pas l’usure normale, ni si le client modifie l’article
livré. Scuderiamodeli
est tenu de remplacer l’article pendant le délai de la garantie. Si un
article n’était plus disponible, ou si le délai de remplacement était
trop long, Scuderiamodelli s’engage à créditer l’acheteur ou à lui
donner un avoir. 6.
Réserve de propriété L’article
reste la propriété de Scuderiamodelli jusqu’au
paiement complet du dit article. 7.
Données personnelles Suivant
le chapitre 28 de la loi sur la protection des données (BDSG) agissante en
Allemagne, vos données personnelles seront enregistrées et utilisées
uniquement dans le cadre de la transaction à l’aide d’un système
informatique répondant aux normes du chapitre 33 de cette même loi. 8.
Lieu de Juridiction Le
lieu d’exécution et de juridiction est au siège social de Scuderiamodelli
et dépend des lois de la République
Fédérale d’Allemagne.
|
|